Conditions Générales de Vente

 

I.-  APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES

 

Toute Commande (telle que définie au paragraphe 3.1.1) de Services (tels que définis au paragraphe 2.1) auprès de la société Mobiletag (ci-après le « Prestataire ») emporte, de plein droit, l’acceptation sans réserve par le Client (ci-après : le « Client ») de toutes les conditions figurant au présent document et sa renonciation à toute stipulation de ses propres conditions générales, le tout sauf conventions spéciales et écrites formellement acceptées par le Prestataire.

 

Le Client reconnait que l’acceptation des conditions pourra notamment résulter du fait pour celui-ci de cocher en ligne (par un « clic ») toute case matérialisant son consentement à l’application des présentes conditions.

 

 

II. –NATURE DES SERVICES

 

2.1  

Le Prestataire met à la disposition du Client, en fonction de ses besoins et conformément au Contrat (tel que défini au paragraphe 3.1), un nombre prédéfini de Codes-barres unidimensionnels et/ou bidimensionnels utilisant l’une des symbologies suivantes : QR Code, Datamatrix, Flashcode  (ci-après : les « Codes-barres »). Parallèlement, et pour la durée de la mise à disposition des Codes-barres, le Prestataire donne au Client accès à une Plateforme (ci-après : la « Plateforme ») permettant à ce dernier de procéder lui-même à l’administration des Code-barres et d’accéder à des données statistiques relativement aux personnes ayant procédé à une lecture de ces derniers via un terminal mobile compatible (ci-après : les « Utilisateurs »). La mise à disposition des Codes-barres et l’accès à la Plateforme définissent au sens des présentes les «Services ».

 

2.2  

Le droit d’utilisation conféré sur les Codes-barres au Client est strictement personnel et incessible. Les codes resteront actifs tant que le compte du Client sera actif et en règle, et cesseront de fonctionner immédiatement après la date d’effet d’annulation (voir le glossaire) du présent contrat.

A l’expiration de leur durée d’utilisation, le Client s’engage à cesser tout usage des Codes-barres sous quelque forme que ce soit et à quelque titre que ce soit et, notamment, à prendre toute mesure utile afin de mettre un terme à la diffusion de ces Codes-barres sur tout support.

 

2.3  

Afin d’accéder à la Plateforme et à ses fonctionnalités, le Client dispose d’un identifiant et d’un mot de passe (ci-après : les « Codes d’Accès ») lui permettant de s’identifier et de se connecter à la Plateforme. Ces Codes d’Accès sont strictement personnels et confidentiels. Le Client s’engage à conserver les Codes d’Accès secrets et à ne pas les divulguer sous quelque forme que ce soit. Ces Codes d’Accès permettent un accès personnalisé à la Plateforme et ne peuvent en aucun cas être cédés.

 

Tout accès à la Plateforme et aux Services résultant de l’utilisation des Codes d’accès est réalisé sous l’entière responsabilité du Client, le Prestataire déclinant toute responsabilité de ce chef.

 

2.4  

Le Client assume seul la responsabilité de toute information (telle que, notamment, les fichiers de données, textes, logiciels, fichiers musicaux, audios ou autres, photographies, vidéos ou autres, images) accessible via un Code-barres mis à sa disposition en application des présentes. Toutes ces informations sont ci-après collectivement dénommées le « Contenu ». A ce titre, le Client est seul responsable du Contenu et garantit le Prestataire contre toute revendication, réclamation ou action d’un Utilisateur ou de tout autre tiers pour tout dommage et/ou préjudice causé par le Client dans le cadre de l’exécution des présentes et/ou en liaison avec le Contenu.

 

2.5  

En fonction du niveau de Services retenu par le Client, l’accès à la Plateforme permet notamment à ce dernier de disposer, en temps réel et selon le format choisi, de données et informations statistiques en relation avec les Utilisateurs (ci-après : les « Résultats »).

 

Le Client reconnait avoir été informé du fait que le Prestataire n’est pas en mesure de s’assurer de la véracité du contenu des informations qu’il aura pu collecter auprès des Utilisateurs. Dès lors, le Prestataire ne donne aucune garantie sur les informations, quelle qu’en soit la nature, collectées auprès des Utilisateurs.

 

Le Client reconnait également que :

 

-                      les Résultats dépendent notamment de l’étendue et de la nature des données que l’Utilisateur accepte de communiquer ainsi que de l’accès dont peut disposer le Prestataire à certaines données techniques ;

 

-                      l’exploitation des Résultats par le Client doit tenir compte de cette situation.

 

Nonobstant toute stipulation contraire figurant aux présentes, les Résultats, tels qu’ils sont accessibles et se présentent sur la Plateforme, sont la propriété du Client à compter du paiement intégral des Services. Cependant, échappent à la propriété du Client et demeurent donc la propriété du seul Prestataire l’ensemble des données collectées par celui-ci en relation avec les Utilisateurs et à partir desquelles les Résultats ont été établis et communiqués au Client via la Plateforme.

 

 

III. – COMMANDE – CONTRAT

 

3.1.1     Dans le cadre d’une opération online

 

Toute sollicitation du Prestataire aux fins de bénéficier des Services (ci-après : la « Commande ») Mobiletag, sera faite par l’intermédiaire d’une transaction online via le site Web Mobiletag. Dès lors que les informations de paiement sont collectées et que ce dernier est confirmé, un contrat récurrent (le « Contrat ») est établi et permettra ainsi à Mobiletag de collecter les frais mensuels à la date correspondant à la commande initiale effectuée (la « Date de Facturation »).

Etant entendu par « Commande », toute souscription à un abonnement.

 

Le Contrat se renouvelle tous les mois à la Date de Facturation, lors du paiement automatique jusqu’à ce que l’utilisateur l’annule par le biais du site Web de Mobiletag ou de l’Equipe de Support Client Mobiletag. La demande d’annulation doit être envoyée sur http://support.mobiletag.com ou directement par courriel à support@mobiletag.com

 

Le provisionnement du service est immédiat et accordé lors de la confirmation de paiement. L’acceptation de cette proposition de services dans son délai de validité matérialise la formation du Contrat de prestations de services régi par les présentes conditions générales (ci-après : le « Contrat »).

 

3.1.2     Dans le cadre d’une opération hors ligne

 

Toute sollicitation du Prestataire aux fins de bénéficier des Services (ci-après : la « Commande ») donne lieu en retour de la part du Prestataire à l’émission d’une proposition de services écrite et détaillée et qui est communiquée à l’auteur de la Commande par courrier, télécopie ou e-mail. Etant entendu par « Commande », toute commande unitaire ou souscription à un abonnement.

 

La proposition de services fait mention de son délai de validité. A défaut, celui-ci est fixé à 10 jours à compter de la date de son envoi au destinataire. L’acceptation par ce dernier de cette proposition de services dans son délai de validité matérialise la formation du contrat de prestations de services régi par les présentes conditions générales (ci-après : le « Contrat »).

 

 

3.2

Toute modification du Contrat demandée par le Client ne peut être prise en considération que si elle est parvenue par écrit au Prestataire au plus tard 8 jours avant le début de la réalisation de la prestation de Services tel que prévu au Contrat.

 

Si le Client a sollicité dans le délai ci-dessus une modification du Contrat, le Prestataire peut toujours la refuser, ce qui entraine la résolution du contrat, sans préjudice en pareil cas du droit pour le Prestataire de réclamer tous dommages-intérêts au titre notamment des frais déjà engagés par celui-ci.

 

Le client choisit en fonction de ses besoins, soit directement sur les supports de commercialisation de Mobiletag (Sites internet, mobiles, tablettes, etc…) soit par l’intermédiaire de l’équipe commerciale, une formule disponible sur la grille tarifaire au moment du choix. Il valide son abonnement avec tacite reconduction en signant sa commande.

 

Il s’agit d’une souscription avec une formule nommée (par exemple : Starter, Bronze, Silver, Gold, Platinuim ou Adhoc).

 

Le client a la possibilité de changer sa formule pour passer à une formule supérieure. Le client choisi en fonction de ses besoins, soit directement sur les supports de commercialisation de  Mobiletag (Sites Web, mobiles, tablettes, etc…) soit par l’intermédiaire de l’équipe commerciale, une  formule disponible sur la grille tarifaire au moment du choix. Le changement prend effet immédiatement pour les formules pouvant être activées électroniquement (par exemple via Mobiletag.com).

 

Tout changement de formule en cours de mois implique que:

-          l’augmentation des prestations et de la formule tarifaire peut être demandée et effectuée via le site Web Mobiletag : le paiement de la nouvelle formule est effectué immédiatement. La Date de Facturation est remise au jour du traitement de la demande de la nouvelle formule.

-           la diminution des prestations et de la formule tarifaire est possible seulement en contactant notre Equipe du Centre de Support Client via http://support.mobiletag.com ou par email à support@mobiletag.com

 

-          la demande de changement de formule s’effectue sur le site Web de Mobiletag et la validation de ce changement est effective immédiatement lors de la confirmation de paiement et de la réception d’une confirmation par email contenant les informations d’identification à la Plateforme.

 

 

Le Contrat ainsi conclu entre le Prestataire et le Client peut se référer à toute documentation technique et/ou commerciale en vigueur établie par le Prestataire et préalablement mise à la disposition du Client. Le Contrat est alors également régi par cette documentation technique et/ou commerciale. En cas de contradiction entre cette documentation technique et/ou commerciale et les présentes conditions générales, celles-ci prévaudront. En cas de contradiction entre la documentation technique et/ou commerciale et la proposition de services acceptée par les Client, cette dernière prévaudra.

 

IV – DELAIS DE REALISATION – CAS FORTUIT ET FORCE MAJEURE

 

4.1     

Les délais convenus de réalisation des Services sont purement indicatifs. Les retards éventuels ne donnent pas le droit au Client de résilier le contrat, d’appliquer des pénalités ou de réclamer des dommages-intérêts.

 

4.2     

Est constitutif de la force majeure ou d’un cas fortuit au sens des présentes conditions générales, tout évènement, prévisible ou non, hors du contrôle du Prestataire dans l’exercice d’une gestion normale et de nature à faire obstacle à l’exécution de ses obligations, tel que, notamment : catastrophes naturelles, inondations, incendies, grèves totales ou partielles, lock-out, interruption ou retard dans les transports, défaillance d’un fournisseur ou d’un sous-traitant, interruption de la fourniture d’énergie, bris de machine et tout accident majeur dans les installations. Dans de telles circonstances, le Prestataire préviendra le Client par écrit (courrier, télécopie, e-mail) dans les meilleurs délais de la survenance de l’évènement. Le contrat liant le Prestataire et le Client sera alors suspendu de plein droit sans indemnité à compter de la survenance de l’évènement. Si l’évènement venait à durer plus de 30 jours à compter de sa date de survenance, le contrat pourra être résilié par la partie la plus diligente sans qu’aucune des parties prétende à l’octroi de dommages et intérêts. Cette résiliation prendra effet à la date de première présentation de la lettre recommandée avec AR dénonçant ledit Contrat. Néanmoins les prestations réalisées par le Prestataire seront dues par le Client.

 

 

V – OBLIGATIONS DU CLIENT

 

5.1     

Avant toute Commande, le Client prend connaissance des présentes conditions générales.

 

5.2     

Le Client, en sa qualité de professionnel averti, s’assure préalablement à la Commande que les Services qui font l’objet de la Commande sont susceptibles de répondre à ses attentes, notamment en consultant la documentation décrivant lesdits Services disponibles auprès du Prestataire.

 

Il lui appartiendra, en tant que de besoin, de rechercher préalablement à sa Commande auprès du Prestataire les éléments d’informations complémentaires dont il estimerait avoir besoin pour confirmer l’intérêt qu’il peut trouver aux Services offerts par le Prestataire.

 

5.3           

Le Client s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle du Prestataire et des tiers dans le cadre de son utilisation des Services. L’utilisation des Services ne saurait entraîner une quelconque cession de droits de propriété intellectuelle en faveur du Client s’agissant des éléments de propriété intellectuelle pouvant être mis en œuvre dans ce cadre.

 

 

VI – CONDITIONS FINANCIERES – PAIEMENT

 

6.1. – Prix

 

Le prix des Services est celui en vigueur au moment du renouvellement de contrat. Il est ferme et définitif. Le prix est normalement exprimé en euros et hors taxes, la TVA applicable étant facturée au taux en vigueur en sus. Tout changement de taux pourra être répercuté sur le prix des Services.

 

6.2 – Facturation

 

Le Prestataire établit, dès la conclusion du Contrat, une facture en double exemplaire, dont un exemplaire sera délivré sans délai au Client. La société Mobiletag fonctionne sur un principe d’abonnement mensuel, avec renouvellement automatique par tacite reconduction et ce en fonction du tarif applicable le jour de l’engagement.

En cas d’augmentation de tarif de la part de Mobiletag, le client à 30 jours pour refuser ce nouveau tarif, modifier ou résilier sa formule. La nouvelle tarification s’appliquera qu’au-delà de cette période de 30 jours.

En cas de baisse de la grille tarifaire, le client ne peut prétendre au nouveau tarif qu’avec l’accord commercial de Mobiletag.

 

 

6.3 – Modalités de paiement

 

6.3.1     Dans le cadre d’une souscription online

 

Les factures sont payables automatiquement via le site Web Mobiletag et déduites à partir du choix de la méthode de paiement sur la Facture. Par dérogation à ce qui précède, toute facture correspondant à une souscription d’abonnement doit faire l’objet d’un règlement à réception de la facture, le règlement conditionnant la continuité de l’exécution des Services considérés. L’historique des factures et des règlements seront accessible directement via le site Web Mobiletag.

 

Le paiement à la commande d’acompte ne donne lieu à aucun escompte sur le montant de cette dernière.

 

Dans le cas où Mobiletag ne pourrait être en mesure de percevoir le paiement mensuel correspondant, ce dernier pourra représenter la demande de règlement 2 fois au cours des 3 jours suivants. Après cette période, si le paiement ne peut être collecté, l’accès à la Plateforme sera coupé et tous les codes seront désactivés.

Les pénalités de retard sont exigibles de plein droit sans qu’un rappel ou une mise en demeure soient nécessaires.

 

6.3.2     Dans le cadre d’une souscription hors ligne

 

Les factures sont payables à notre adresse commerciale par chèque et/ou par virement bancaire 30 jours à compter de la date d’émission de la facture. Par dérogation à ce qui précède, toute facture correspondant à une souscription d’abonnement doit faire l’objet d’un règlement à réception de la facture, le règlement conditionnant la continuité de l’exécution des Services considérés.

 

Le paiement à la commande d’acompte ne donne lieu à aucun escompte sur le montant de cette dernière.

 

En cas de non paiement total ou partiel d’une facture à son échéance, toute somme due portera intérêts de retard calculés au taux de 3 fois le taux d’intérêt légal.

Les pénalités de retard sont exigibles de plein droit sans qu’un rappel ou une mise en demeure soient nécessaires.

 

 

VII –GARANTIES

 

Les Services sont fournis « tels quels ». Le Prestataire ne fournit aucune garantie à cet égard.

 

Sans préjudice de toute autre exclusion de garantie figurant par ailleurs aux présentes, le Prestataire ne garantit notamment pas que :

 

-          l’utilisation des Services répondra aux exigences du Client,

-          l’utilisation des Services sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d’erreurs,

-          toute information obtenue suite à l’utilisation des Services sera exacte ou fiable, et

-          des défaillances dans le fonctionnement ou les fonctionnalités de tout logiciel nécessaire à l’exécution des Services seront corrigées.

 

 

VIII – RESPONSABILITE

 

La responsabilité du Prestataire vis-à-vis du Client est limitée à la réparation des seuls dommages directs résultant de son propre fait. Elle est limitée, quelle que soit la nature des dommages, au montant hors taxes du prix des Services facturé par le Prestataire au Client au titre du Contrat considéré.

 

En conséquence, la responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée pour tous dommages et/ou préjudices indirects tels que, notamment, préjudice commercial, perte de clientèle, perte de commande, trouble commercial, perte de bénéfice, atteinte à l’image de marque.

 

 

IX – SUSPENSION – RESILIATION

 

Si le Client ne respecte pas l’une quelconque de ses obligations contractuelles, le Prestataire pourra résilier le Contrat, 30 jours après l’envoi d’une mise en demeure, adressée par lettre recommandée ou par courriel, de mettre un terme au manquement constaté, non suivie d’effet. Cette résiliation pourra être précédée, si bon semble au Prestataire, d’une suspension de la fourniture des Services.

 

Le Client, quant à lui, peut résilier, à tout moment, le contrat de prestation de service en respectant le principe suivant :

 

-          Tout mois commencé reste totalement dû,

-          Le délai de résiliation est de 30 jours par simple envoi d’une lettre AR à la société Mobiletag

-          La résiliation entraîne la désactivation totale des codes à la date de résiliation. La demande de réactivation des codes entraînera de surcroît des frais de mise en service égale aux frais d’ouverture d’un nouveau compte.

 

 

X – TRANSFERT DU CONTRAT ET SOUS-TRAITANCE

 

Le Prestataire peut transférer à un tiers à quelque titre, pour quelque cause et sous quelque forme que ce soit, le Contrat ou l’un quelconque des droits et/ou obligations de celui-ci, notamment dans le cadre d’une cession ou apport de son fonds de commerce ou de son entreprise, d’une fusion, d’une scission ou d’une opération emportant transmission universelle de patrimoine.

 

Il est tenu d’en informer le Client dans les meilleurs délais.

 

Le Prestataire peut confier à un tiers l’exécution de tout ou partie de ses obligations contractuelles.

 

 

XI – DROIT APPLICABLE – LANGUE DU CONTRAT – LITIGES

 

De convention expresse, toutes contestations, de quelque nature et pourquelque cause que ce soit, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs, seront de la seule compétence du tribunal de commerce de Paris auquel il est fait attribution exclusive de juridiction, nonobstant toute clause contraire invoquée par le Client.

 

Nos traites ou acceptations de règlement, nonobstant toutes stipulations du lieu effectif de paiement, de même que les expéditions sous quelque régime que ce soit ne constituent ni novation ni dérogation a cette clause attributive de juridiction.

 

Toute question relative aux présentes conditions générales ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent sera régie par la loi française.

 

En cas de rédaction des présentes conditions générales en plusieurs langues ou de traduction, seule la version française fera foi.

 

 

 

Date d’effet d’annulation: date à laquelle l’utilisateur effectue une demande d’annulation d’inscription via le site Mobiletag.